Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FORET DES REVES
DEPARTEMENT DE LA VIENNE COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3409000
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
LA FORET DES REVES de DEPARTEMENT DE LA VIENNE COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque LA FORET DES REVES

Déposée le 6 février 2006 par DEPARTEMENT DE LA VIENNE COLLECTIVITE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FORET DES REVES »

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA VIENNE COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319,86008 POITIERS CEDEX - 86008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319,86008 POITIERS CEDEX - 86008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORET DES REVES est expirée depuis le 6 février 2016.

DEPARTEMENT DE LA VIENNE COLLECTIVITE TERRITORIALE a également déposé les autres marques suivantes : ANIMAUX DU FUTUR


DEPARTEMENT DE LA VIENNE COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319,86008 POITIERS CEDEX - 86008 - France


CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319,86008 POITIERS CEDEX - 86008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cuir et imitations de cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres ; flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Vêtements, chaussures, chapellerie. Edition de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; montage de bande vidéo ; organisation de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries. Ustensiles non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.